Conseil Municipal du 15 mars 2005




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2005039CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2005040CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 02 février 2005 - Délibération - (sans annexe)
2005041PERSONNEL COMMUNAL : chargé de mission pour le secteur de la forêt - reconduction de l’engagement - Délibération - (sans annexe)
2005042ASSOCIATION DE GESTION DU COLLEGE DES MISSIONS AFRICAINES : subvention pour la transformation d’un bâtiment en cuisine et salle de restauration - Délibération - (sans annexe)
2005043ASSOCIATION DES OEUVRES SCOLAIRES DE HAGUENAU : subvention - Délibération - (sans annexe)
2005044ASSOCIATION ’’THEATRE SAINT NICOLAS’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
2005045OFFICE DE TOURISME : convention avec la Ville et classement en catégorie 2 étoiles - Délibération - (sans annexe)
2005046BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2005047CONSTRUCTION D’UNE CHAUFFERIE BOIS ET DE SON RESEAU DE CHALEUR : décision budgétaire modificative - Délibération - (sans annexe)
2005048CONSTRUCTION ET AMENAGEMENT D’UN CENTRE DE FORMATION D’APPRENTIS AUX METIERS DE LA BOUCHE : décision budgétaire modificative - Délibération - (sans annexe)
2005049FOURRIERE AUTOMOBILE COMMUNALE : renouvellement de la convention d’exploitation - Délibération - (sans annexe)
2005050CONCESSION POUR LA DISTRIBUTION D’ENERGIE ELECTRIQUE : avenant au contrat - Délibération - (sans annexe)
2005051ASSURANCES COMMUNALES : flotte automobile et risques annexes : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2005052STATION D’EPURATION - TRAITEMENT DES GRAISSES ET DES SABLES DE CURAGE : conventions avec le Syndicat Départemental des Eaux et de l’Assainissement du Bas-Rhin - Délibération - (sans annexe)
2005053NAUTILAND - Mise en place d’un dispositif d’accès des personnes à mobilité réduite aux bassins : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2005054SOUS-SOL DE L’EGLISE SAINT-JOSEPH : travaux de mise en conformité et de transformation : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2005055AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D’URBANISME DE L’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE (ADEUS) : programme d’études 2005 - Délibération - (sans annexe)
2005056LIEU-DIT BAERENFELD : acquisition d’une parcelle - Délibération - (sans annexe)
2005057LIEU-DIT GRUNDBIRNENFELD : acquisition d’une parcelle - Délibération - (sans annexe)
2005058CHEMIN DES ANABAPTISTES : acquisition de parcelles - Délibération - (sans annexe)
2005059LIEU-DIT ’’STEINFELD’’ : acquisition d’un terrain - Délibération - (sans annexe)
20050601 RUE DES ETAMEURS : vente d’une maison - Délibération - (sans annexe)
2005061RUE DE BAUDEL / RUE DU LIN : classement d’une voie - Délibération - (sans annexe)
2005062TRAVAUX EN FORET INDIVISE DE HAGUENAU : autorisation du propriétaire - Délibération - (sans annexe)
2005063INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT - Société SPRINAR COMPOTECH : avis sur la demande - Délibération - (sans annexe)